Re: Détaxe Windows & Cie
lundi 9 janvier 2006, 20:32:40 CET, Pascal Hambourg a écrit :
>
> Sylvain Sauvage a écrit :
> >
> >>Il serait intéressant de séparer les fiscalités attachées à
> >> chacun des types deproduit.
> >
> > Les fiscalités sont déjà à différencier dans la compta. P.ex. le
> > matériel peut être entré en amortissement, les licences (donc des
> > services), ne le peuvent pas (en tout cas pas suivant les mêmes
> > règles, et personne n'amortit les licences, déjà le matériel...).
>
> Le cas des licences OEM est particulier : un logiciel OEM est lié au
> matériel. Pourquoi ne pas considérer qu'il en fait partie au même titre
> que le BIOS d'une carte mère ou le firmware d'un routeur ?
Est-ce que « Parce que le fisc n'est pas d'accord ? » est une raison
suffisante ? ;o)
--
Sylvain Sauvage
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