GPL en français
voila ma traduction
elle n'a pas été relue
je ne sais pas ce que je dois en faire ??
Charles
LICENCE GENERALE PUBLIQUE GNU
Version 2, Juin 1991
Copyright (C) 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc.
59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 USA
Chacun peut copier et distribuer des copies de ce document de licence, mais aucun changement n'est permis.
Préambule
Les licences de la majorité des logiciels sont écrites afin d'empêcher votre liberté de les modifier et de les partager. Inversement, la licence GNU-GPL (GNU General Public License) a pour but de garantir votre liberté de partager et de changer de logiciels libres, afin d'être sûr que le logiciel est réellement libre pour chaque utilisateur.
Cette licence publique générale s'applique à la majorité des logiciels de la Free Software Foundation (fédération du logiciel libre) et à tous les autres programmes dont les auteurs ont souhaité utiliser la licence GNU-GPL (Quelques autres programmes de la Free Software Foundation sont couverts par la GNU Library General Public License au
lieu de la GNU-GPL). Vous pouvez également appliquer cette licence à vos programmes.
Quand nous parlons de logiciel libre, nous nous référons à la liberté et non pas au prix. Notre GPL a été créée afin de vous assurer que vous avez la liberté de distribuer des copies du logiciel libre (ainsi que des frais pour ce service si vous le souhaitez), que vous pouvez recevoir ou obtenir si vous le souhaitez le code source de logiciel, que vous pouvez le modifier ou en utiliser une partie dans un nouveau logiciel libre, et que vous soyez sûr de pouvoir appliquer ces droits.
Pour protéger vos droits, nous devons établir des restrictions visant à interdire à n'importe qui de vous retirer ces droits ou de vous demander de les enfreindre. Ces restrictions vous donnent certaines responsabilités si vous distribuez des copies du logiciel, ou si vous le modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un programme, gratuitement ou pour de l'argent, vous devez conférer aux personnes qui reçoivent le programme to
us les droits que vous avez sur ce dernier. Vous devez être sûr qu'ils peuvent eux aussi recevoir ou obtenir le code source; et vous devez leur montrer cette licence pour qu'ils connaissent leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes :
- Placer le logiciel sous copyright
- Vous offrir cette licence qui vous confère la permission légale de copier, distribuer et/ou modifier le programme.
Aussi, pour la protection de chaque auteur et la notre, nous voulons nous certifier que tout le monde comprenne que cette licence n'est pas une garantie pour ce logiciel. S'il est modifié par quelqu'un d'autre et distribué ainsi, nous voulons que les personnes recevant le programme modifié sachent que ce n'est pas la version originale du programme, ainsi n'importe quel problème introduit par des programmeurs n'ayant pas contribué au développement du programme ne nuira pas à la réputation des auteurs
originaux.
Enfin, chaque logiciel libre est protégé en permanence par les réglementations concernant les lo
giciels. Nous espérons éviter le risque qu'un revendeur s'approprie un logiciel libre en protégeant le contenu de ce programme par un brevet le désignant comme son créateur.
Pour empêcher cela, nous avons décidé que tout brevet concernant un logiciel libre doit appartenir à chaque utilisateur de ce programme.
Les termes et conditions précis concernant la copie, la distribution et la modification suivent.
GNU GENERAL PUBLIC LICENCE
TERMES ET CONDITIONS POUR LA COPIE, LA DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION
0. Cette licence s'applique à chaque programme (ou autre travail) qui contient un avertissement, placé par les détenteurs du copyright, prévenant l'utilisateur que le logiciel est distribué sous licence GPL. Le mot "programme", ainsi que le mot "logiciel", seront considérés ci-dessous comme un programme ou une réalisation. Un "travail basé sur un programme" sera employé pour désigner le programme ou toute réalisation dérivée soumise à la loi du copyright, c'est à dire une réalisat
ion contenant le programme ou une partie de celui-ci, ou une modification de celui-ci, ou une traduction dans un autre langage de celui-ci. La traduction sera considérée comme une modification du programme. Chaque licence vous est adressée.
Les activités autres que la copie, la distribution ou la modification ne sont pas couvertes par cette licence; ils sont en dehors de nos objectifs. L'acte de démarrer un programme n'est pas soumis à des restrictions, et la compilation du programme n'est couverte que si son contenu constitue une réalisation basée sur le programme (indépendamment d'avoir été réalisée en utilisant le programme). Les cas dans lesquels ceci est applicable dépendent des possibilités offertes par le logiciel.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies du code source du programme en l'état où vous l'avez reçu, sur n'importe quel support, à condition d'avoir consciencieusement publié sur chaque copie une notice de copyright appropriée et un avertissement concernant la garantie; gardez
intactes tous les avertissements se référant à cette licence et à l'absence de garantie; et donnez à chaque personne recevant le programme une copie de cette licence en plus du programme.
Vous pouvez faire payer quelque peu l'acte physique de faire une copie, et vous pouvez si vous le souhaiter offrir une garantie pour un peu d'argent.
2. Vous pouvez modifier votre (ou vos) copie(s) de ce programme ou n'importe quelle partie de celui-ci, ceci étant considéré comme une réalisation basée sur ce programme, et copier et distribuer des modifications ou des réalisations basées sur le programme si vous respectez les termes de la section 1, ainsi que ces conditions supplémentaires :
a) Vous devez placer dans chaque fichier modifié un avertissement, visible aisément, notifiant que vous avez changé le fichier, et indiquant la date du dernier changement.
b) Vous ne devez pas changer les termes de la licence du programme lorsque vous distribuez le programme, une partie du programme ou une réalisation bas
ée sur le programme.
c) Si le programme modifié exécute interactivement des commandes lorsqu'il est utilisé, vous devez, lorsqu'il démarre, par la voie la plus ordinaire, imprimer ou afficher un message incluant une notice de copyright appropriée et un avertissement du fait qu'il n'y a pas de garantie (ou sinon, avertissant que vous fournissez une garantie) et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme sous les termes énoncés dans cette licence, et permettant aux utilisateurs de visionner cette licence.
Exception : Si le programme est interactif mais qu'il affiche un message conforme aux règles énoncées, une réalisation basée sur le programme n'a pas besoin d'afficher un avertissement.
Ces conditions s'appliquent aux réalisations basées sur le programme comme un tout. Si des sections identifiables de cette réalisation ne sont pas dérivées de ce programme et peuvent être raisonnablement considérées comme indépendantes et comme des réalisations séparées en elles-mêmes, alors cette licence e
t ses termes, ne s'appliquent pas à ces sections quand vous les distribuez en tant que réalisations séparées. Mais lorsque vous distribuez les mêmes sections comme partie d'une réalisation basée sur le programme, la distribution de l'ensemble doit être soumise à cette licence, qui permet aux autres licences de s'étendre à la réalisation toute entière, et ainsi pour chacun et toutes les parties sous l'attention de l'auteur.
De cette façon, ce n'est pas le but de cette section de proclamer des droits ou de contester vos droits à des réalisations qui vous sont propres; son but est plutôt d'exercer le droit au contrôle de la distribution des dérivés ou des réalisations basées sur celui-ci.
De plus, une simple agrégation d'une réalisation non basée sur le programme avec le programme (ou une réalisation basée sur le programme) dans un volume de stockage ou un support de distribution ne soumet pas la réalisation non basée sur le programme aux termes de cette licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le p
rogramme (ou un travail basé sur ce dernier, voir la section 2) en tant que code source ou en tant que programme exécutable sous les termes de la section 1 et 2, mais vous devez également appliquer une des conditions suivantes :
a) Accompagner le programme du code source complet, lisible par une machine, qui doit être distribué sous les termes des sections 1 et 2 sur le support utilisé pour l'échange du programme; ou
b) Accompagner le programme d'une offre écrite, valide pour au moins 3 ans, permettant d'obtenir à un prix n'excédant pas les charges de distribution le code source complet du programme, lisible avec une machine, distribué sous les termes décrits dans les sections 1 et 2, sur un support utilisé pour l'échange de données informatisées; ou
c) Accompagner le programme des informations que vous avez reçues, comme l'offre permettant d'obtenir le code source (Cette alternative ne peut être utilisée que pour une distribution non commerciale, et seulement si vous avez reçu le programme avec une
offre permettant de recevoir le code source, en accord avec la section b) au-dessus).
Le code source, pour une réalisation basée sur le programme, est la forme la plus adaptée à la modification de ce dernier. Pour une réalisation exécutable, le code source complet est l'ensemble des codes sources de chaque module, plus des fichiers de définition associés à l'interface, plus les scripts utilisés pour contrôler la compilation et installer l'exécutable. Cependant, le code source complet ne nécessite pas d'être distribué avec des composants normalement distribués (dans un autre code source ou
exécutable) avec des composants majeurs (compilateurs, kernels, ...) du système d'exploitation sous lequel l'exécutable peut démarrer, sauf si le composant accompagne lui-même l'exécutable.
Si la distribution de l'exécutable ou du code objet est assurée par un accès d'où l'on peut les copier, alors la possibilité de copier le code source depuis le même endroit compte comme une distribution du code source. Il n'est pas
obligatoire de fournir le code source avec le code objet.
4. Vous ne devez pas copier, modifier ou distribuer des licences du programme en dehors des termes énoncés dans ce contrat de licence. N'importe quelle tentative de copier, modifier, distribuer des licences, ou distribuer le programme d'une autre manière que celle décrite dans ce contrat de licence est interdite, et annulera immédiatement les droits conférés par cette licence. Cependant, les personnes qui auront reçu le programme (ou des droits) de votre part et soumis à cette licence pourront garder leurs
licences tant qu'ils restent en application totale des règles énoncés par ce contrat.
5. Vous n'êtes pas obligé d'accepter cette licence tant que vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne garantit votre droit à la modification ou à la distribution du programme ou de ses dérivés. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas la licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant le programme (ou une réalisation
basée sur celui-ci), vous affirmez votre volonté de respecter les termes de cette licence, et tous les termes et conditions pour la copie, la distribution ou la modification de ce programme ou de réalisations basées sur celui-ci.
6. A chaque fois que vous redistribuez le programme, ou une réalisation basée sur celui-ci, la personne qui le reçoit obtient automatiquement une licence du propriétaire de la licence originale, permettant la copie, la modification et la distribution du programme suivant ces termes et conditions. Vous ne devez pas imposer aux personnes qui reçoivent le programme de restrictions supplémentaires à l'exercice des droits garantis ici. Vous n'êtes pas responsables de la violation de cette licence par des tiers.
7. Si, en conséquence d'un jugement court ou d'une allégation de brevet ou pour n'importe quelle autre raison (non limitée par des problèmes de brevet), des conditions vous sont imposées (par ordre du tribunal, par accord, ou autre) alors qu'elles contredisent les conditions
de cette licence, ils ne vous privent pas des droits garantis par cette licence. Si vous ne pouvez pas distribuer et satisfaire ainsi vos obligations procurées par cette licence et d'autres obligations pertinentes, alors vous ne devrez pas distribuer le programme. Par exemple, si un brevet empêche les personnes ayant reçu des copies de vous, directement ou indirectement, de redistribuer gratuitement ce programme, alors la seule voie permettant de satisfaire à la fois les obligations de la licence et du
brevet serait d'arrêter la distribution du programme.
Si une partie de cette section est rendue invalide ou est dépourvue de poids juridique à cause d'une circonstance particulière, l'équilibre de cette section est destiné à être appliqué et la section entière doit être appliquée dans les autres circonstances.
Le but de cette section n'est pas de vous provoquer à enfreindre un brevet ou autre propriété concédée par le droit, ou de contester la validité d'une de ces concessions; cette section tente juste d
e protéger l'intégrité du système de distribution du logiciel libre, qui est développé par la mise en pratique des licences publiques. De nombreuses personnes ont contribué généreusement à l'ample portée de la distribution du logiciel libre à travers un système basé sur la confiance concernant l'application de ce système; c'est à l'auteur de décider s'il ou elle va distribuer ses logiciels sous ce système ou sous un autre, et une licence ne peut pas imposer ce choix.
Cette section a pour but de rendre totalement clair ce que nous pensons être la conséquence du reste de cette licence.
8. Si la distribution et/ou l'utilisation de ce programme est soumise à des restrictions dans certains pays à cause de brevets ou d'interfaces sous copyright, le détenteur original du copyright qui a placé le programme sous licence doit ajouter une limite géographique de distribution explicite, excluant ces pays, afin que la distribution ne soit permise que dans les pays où cela est permis. Dans ce cas, la licence compren
d la limitation comme si elle était incorporée au texte de ce contrat de licence.
9. La Free Software Foundation peut publier de nouvelles versions, ou des versions révisées, de la General Public License de temps en temps. Chaque nouvelle version sera similaire dans l'esprit à cette version, mais certains détails pourront différer afin de décrire de nouveaux problèmes ou de nouvelles inquiétudes.
Chaque version possède un numéro de version distinct. Si le programme mentionne un numéro de version suivi de "and any later version" (et toutes les versions suivantes), vous pouvez choisir de suivre ces termes et conditions ou ceux de n'importe quelle version plus récente publiée par la Free Software Foundation. Si le programme ne spécifie pas de numéro de version, vous pouvez choisir n'importe quelle version publiée par la Free Software Foundation.
10. Si vous souhaitez incorporer des parties de ce programme dans d'autres programmes libres dont les conditions de distribution sont différentes, vous deve
z écrire à l'auteur pour lui demander la permission. Pour un logiciel dont le copyright appartient à la Free Software Foundation, écrivez à la Free Software Foundation; nous faisons parfois des exceptions pour cela. Notre décision sera guidée par le but de préserver le statut de logiciel libre de tous les dérivés de nos logiciels libres, et par le but de promouvoir le partage et l'utilisation générale du logiciel.
PAS DE GARANTIE
11. PUISQUE LE PROGRAMME EST LICENCIE GRATUITEMENT, IL N'Y A PAS DE GARANTIE POUR CE PROGRAMME, DANS LA MESURE DES PERMISSIONS DES LOIS APPLICABLES.
EXCEPTION : QUAND IL EST ETABLI AUTREMENT PAR LES DETENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSANT LE PROGRAMME "EN L'ETAT" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, OU EXPRIMEE OU IMPLIQUEE, INCLUANT, MAIS SANS LIMITATIONS, LES GARANTIES IMPLIQUEES DE POSSIBILITEES DE NEGOCE ET D'APPROPRIATION POUR UN BUT PARTICULIER. LES RISQUES RELATIFS A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME SONT A VOTRE CHARGE. SI LE PROGRAMME
EST DEFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COUT DE TOUT SERVICE, DE REPARATION OU DE CORRECTION.
12. EN AUCUN CAS, A MOINS D'ETRE REQUIS PAR LES LOIS APPLICABLES OU AGREE DANS UNE D'ELLES, UN DETENTEUR DU COPYRIGHT, OU N'IMPORTE QUELLE PARTIE QUI AURAIT MODIFIE ET/OU REDISTRIBUE LE PROGRAMME COMME PERMIS CI-DESSUS, NE PEUT VOUS ETRE REDEVABLE POUR DES DEGATS, INCLUANT TOUT DOMMAGE GENERAL, SPECIAL, INCIDENTIEL OU SURVENU EN CONSEQUENCE DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DU PROGRAMME (INCLUANT SANS LIMITATIONS LA PERTE DE DONNEES, LA MODIFICATION DE DONNEES EN VUE DE LES RENDRE
INEXACTES, OU DES PERTES SOUTENUES PAR VOUS-MEME OU PAR UN TIERS, OU UN CONFLIT ENTRE CE PROGRAMME ET N'IMPORTE QUEL AUTRE PROGRAMME), MEME SI LE DETENTEUR DU COPYRIGHT OU D'AUTRES PARTIES ONT ETE AVERTIES DE LA POSSIBILITE DE CES DOMMAGES.
FIN DES TERMES ET CONDITIONS
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