GPL

[Nicolas SABOURET <Nicolas.Sabouret@limsi.fr>]

Bonjour,

En discutant avec une personne qui s'intéresse à la protection des
logiciels, j'ai été confronté à un problème juridique concernant la GPL.
Comme je ne connais pas assez bien cette licence et que je ne suis pas
juriste, je vous la soumets à mon tour.

Si un développeur A écrit un programme qu'il protège par la GPL, puis
qu'un développeur B modifie le logiciel, quand B le redistribue, est-ce
que A conserve ses droits sur la version de B ?
En particulier, si A décide de changer la licence de son soft
(NB : il lui suffit de rompre le contrat car la GPL ne prévoit pas de
"fin de contrat". Donc c'est dès que l'une des parties le romp.)
est-ce que la version de B est toujours utilisable ? Sous GPL ?

L'application est la suivante : le noyau Linux, au départ, est de Linus
Torwald. Si demain, Linus Torwald dit "je romp la licence : désormais,
ce que j'ai écrit du noyau Linux m'appartient et n'est pas utilisable",
est-ce que le noyau ACTUEL (modifié par tout un tas de zigotos) est
encore utilisable ? Ou est-ce qu'il faut réecrire les parties de Torwald
?

C'est un problème assez grave, j'ai cru comprendre, aux yeux des
administrations et des grandes entreprises qui ont peur que Linux puisse
un jour mourir comme cela.

ATTENTION : Je ne lance pas un débat sur "est-ce que c'est possible",
"est-ce que ça va arriver", "si ça arrivait, qu'est-ce qu'on pourrait
faire"
Nous savons déjà qu'il y a des solutions. La question vers laquelle je
tend serait plutôt "est-ce qu'il y a une faiblesse dans la GPL et si
oui, comment y remédier".

-- 
Nicolas SABOURET
LIMSI-CNRS, BP133, 91403 Orsay, France
http://www.limsi.fr/Individu/nico