[Date Prev][Date Next] [Thread Prev][Thread Next] [Date Index] [Thread Index]

Re: DAVDSI qui a lu les amendements ?



Bonjour,
Je regardais justement les textes avec mon frère ce matin -il fait des études de droits, et s'intéresse pas mal aux questions de propriété intellectuelle pour cause de pratique de musique- et dans notre décortiquage en gros, nous n'avons pas trouvé -à priori !- le ou les dits amendements. Comme l'erreur est humaine, je m'avance avec précaution, mais il serait peu judicieux de s'emballer et de faire un contresens voire un hors-sujet : on perdrait de la crédibilité. Comme me le faisait remarquer mon frangin, des amendement se lisent avec comme complément le/s texte/s auquel ils s'appliquent. Personnellement, j'avoue mon incompétence technique en la matière, là où quelqu'un d'habitué mettra  X temps, j'en mettrai dis fois plus.
Quelqu'un pour me/nous éclairer ???
Tonio

Reply to: