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[LCFC] wml://legal/licenses/mit.wm



Le 30/01/2012 18:35, Stéphane Blondon a écrit :

> RàS.

Par avance merci pour vos dernières remarques.

Amicalement

David
#use wml::debian::template title="Licence (Expat)" NOCOPYRIGHT="true"
#use wml::debian::translation-check translation="1.1" maintainer="David Prévot"

<p>
En cas de litige, seule la <a href="mit.en.html">version
originale</a> de cette page a valeur juridique.
</p>

<p>
La présente autorise, de façon libre et gratuite, à toute personne
obtenant une copie de ce programme et des fichiers de documentation
associés (le <q>Programme</q>), de distribuer le Programme sans
restriction, y compris sans limitation des droits d'utiliser,
copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-autoriser ou
vendre des copies du Programme, et de permettre aux personnes à qui
le Programme est fourni d'en faire autant, aux conditions suivantes.
</p>
<p>
Le copyright précédent et cette autorisation doivent être distribués
dans toute copie entière ou substantielle de ce Programme.
</p>
<p>
Le Programme est fourni en l'état, sans garantie d'aucune sorte,
explicite ou implicite, y compris les garanties de commercialisation
ou d'adaptation dans un but particulier et l'absence de contrefaçon.

En aucun cas les auteurs ou ayants droit ne seront tenus responsables de
réclamations, dommages ou autres, que ce soit dans une action de nature
contractuelle, préjudiciable ou autres façons, découlant de, hors ou en connexion
avec le Programme ou l'utilisation ou autres modifications du Programme.
</p>

Attachment: signature.asc
Description: OpenPGP digital signature


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