J'ai intégré, c'était plus clair en effet. Je me suis cependant permis de changer « très conseillé » en « vivement conseillé ». Tue, 5 May 2009 23:11:29 +0200 Stéphane Blondon <stephane.blondon@gmail.com> a écrit: > Le 5 mai 2009 16:38, Guillaume Delacour <gui@iroqwa.org> a écrit : > > Voici une proposition de mise à jour de la page concernant > > les licences > > Juste une proposition. > -- Guillaume Delacour
#use wml::debian::translation-check translation="1.15" maintainer="Guillaume Delacour" <define-tag pagetitle>Informations au sujet des licences</define-tag> #use wml::debian::template title="<pagetitle>" GEN_TIME="yes" # Translators: # Mohammed Adnène Trojette, 2008. <p>Ce site présente l'opinion de quelques contributeurs de debian-legal sur le fait de savoir si une licence donnée suit ou non les <a href="$(HOME)/social_contract#guidelines">principes du logiciel libre selon Debian</a> (DFSG). La plupart de ces opinions ont été forgées lors de discussions qui ont eu lieu sur la <a href="http://lists.debian.org/debian-legal/";>liste de diffusion debian-legal</a> en réponse aux questions de responsables ou concédants de licence potentiels de paquet. Les interrogations des responsables à propos de licences particulières sont les bienvenues, mais nous encourageons le plus de responsables à utiliser une des licences courantes : GPL, LGPL, BSD modifiée ou Artistic.</p> <p>Les logiciels empaquetés pour Debian sont normalement classifiés selon une catégorie parmi quatre. Il y a les logiciels libres (main), les logiciels non-libres (non-free), les logiciels libres qui dépendent de quelques logiciels non-libres (contrib) et les logiciels qui ne peuvent pas être redistribués (non inclus). <a href="$(DOC)/debian-policy/ch-archive.html">Le chapitre 2 de la Charte Debian</a> explique précisément comment les DFSG sont appliqués à l'archive. En cas de doute, il est demandé aux responsables d'envoyer un courrier électronique à debian-legal à propos de licences, en incluant le texte de toute nouvelle licence dans le corps du courrier électronique. Vous pouvez trouver utile de <a href="http://lists.debian.org/search.html";>chercher dans les archives de liste</a> le nom de la licence avant de poser des questions le concernant à la liste. Si vous avez toujours des questions, veuillez faire référence aux précédentes discussions appropriées.</p> <p>debian-legal n'a qu'un rôle consultatif. Les décideurs sont dans les faits les ftpmasters et les responsables du paquet. Toutefois, si la majorité des contributeurs de debian-legal, qui sont généralement libéraux, n'ont pas pu être convaincus, il n'est probablement pas évident que le logiciel suive les DFSG.</p> <p>Puisque les décideurs principaux sont les ftpmasters et les responsables de paquets, il est vivement conseillé de regarder <a href="http://ftp-master.debian.org/REJECT-FAQ.html";>la FAQ de rejet des ftpmasters</a> et consulter site:packages.debian.org pour toute licence sur laquelle vous douteriez, pour rechercher des autres exemples de traitements pour Debian. (La recherche fonctionne car les fichiers de copyright des paquets sont publiés sur packages.debian.org en texte brut).</p> <p>D'autres listes sont maintenues par la <a href="http://www.gnu.org/licenses/license-list.html";>Free Software Foundation</a> (FSF) et l'<a href="http://www.opensource.org/licenses/index.html";>Initiative Open Source</a> (OSI). Veuillez cependant noter que le projet Debian prend plutôt des décisions relatives à un paquet qu'à une licence dans l'absolu, et que les listes constituent des explications générales. Il est possible d'avoir un paquet contenant un logiciel sous une licence « libre » que d'autres aspects rendront non-libre. Parfois, debian-legal commente une licence dans l'absolu, et non de manière appliquée à un logiciel en particulier. Bien que ces discussions puissent suggérer d'éventuels problèmes, il est rare qu'une réponse officielle soit obtenue avant qu'un logiciel ne soit examiné spécifiquement.</p> <p>Vous pouvez contacter debian-legal si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de ces résumés.</p> <p>Voici les licences que l'on trouve actuellement dans l'archive principale de Debian :</p> <ul> <li>la <a href="http://www.gnu.org/licenses/gpl.html";>GNU General Public License</a> (courante)</li> <li>la <a href="http://www.gnu.org/licenses/lgpl.html";>GNU Lesser General Public License</a> (courante)</li> <li>la GNU Library General Public License (courante)</li> <li>la <a href="$(HOME)/misc/bsd.license">licence BSD modifiée</a> (courante)</li> <li>la <a href="http://www.perl.com/pub/a/language/misc/Artistic.html";>licence Perl Artistic</a> (courante)</li> <li>la <a href="http://www.apache.org/licenses/";>licence Apache</a></li> <li>les <a href="http://www.jclark.com/xml/copying.txt";>licences de type Expat/MIT</a></li> <li>les <a href="http://www.gzip.org/zlib/zlib_license.html";>licences de type zlib</a></li> <li>la <a href="http://www.latex-project.org/lppl/";>licence publique du projet LaTeX</a></li> <li>la <a href="http://www.python.org/download/releases/2.5.2/license/";>licence de la Python Software Foundation</a></li> <li>la <a href="http://www.ruby-lang.org/en/LICENSE.txt";>licence de Ruby</a></li> <li>la <a href="http://www.php.net/license/";>licence PHP</a></li> <li>la <a href="http://www.w3.org/Consortium/Legal/2002/copyright-software-20021231";>notice et licence des logiciels du W3C</a></li> <li>la <a href="http://www.openssl.org/source/license.html";>licence OpenSSL</a></li> <li>la <a href="http://www.oracle.com/technology/software/products/berkeley-db/htdocs/oslicense.html";>licence Sleepycat</a></li> <li>l'<a href="http://www.cups.org/book/examples/LICENSE.txt";>accord de licence du système d'impression UNIX courant (CUPS)</a></li> <li>la licence publique vhf</li> <li>la <a href="http://tunes.org/legalese/bugroff.html";>licence "No problem Bugroff"</a></li> <li>la licence BSD non-modifiée (aussi connue sous le nom de licence BSD originale ou licence BSD à 4 clauses. Elle incluait une obligation de publicité et est maintenant obsolète même par le projet BSD.)</li> <li>le domaine public (ce n'est pas à proprement parler une licence)</li> </ul> <p>Si vous utilisez une de ces licences, veuillez essayer d'en utiliser la version la plus récente et ne la modifiez pas plus que nécessaire, sauf si cela est indiqué. Les licences marquées « (courante) » se trouvent dans <tt>/usr/share/common-licenses</tt> sur un système Debian.</p> <p>Voici les licences que l'on trouve actuellement dans l'archive non-libre de Debian :</p> <ul> <li>la licence des logiciels NVIDIA</li> <li>la licence SCILAB</li> <li>l'accord de licence d'utilisation limitée de logiciel</li> <li>la licence non-commerciale</li> <li>la licence FastCGI / Open Market</li> <li>la licence LaTeX2HTML</li> <li>la licence Open Publication</li> <li>la Free Document Dissemination Licence</li> <li>la licence Open Source d'AT&T</li> <li>l'Apple Public Source License</li> <li>l'Aladdin Free Public License</li> <li>la licence générique amiwm (une licence de type XV)</li> <li>l'accord de licence Digital</li> <li>la licence Moria/Angband</li> <li>la licence Unarj</li> <li>la licence d'id Software</li> <li>les conditions de qmail</li> </ul> <p>Veuillez ne pas envoyer de logiciel développé sous ces licences dans l'archive principale.</p> <p>Par ailleurs, certains logiciels ne sont pas distribuables (par exemple s'ils n'ont pas de licence du tout), même dans non-free.</p> <h2>Travail en cours</h2> <p>Pour mieux comprendre les DFSG, vous devriez voir du côté de la <a href="http://people.debian.org/~bap/dfsg-faq";>FAQ DFSG</a> qui répond à quelques questions courantes au sujet des DFSG et des méthodes d'analyse d'un logiciel.</p>
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