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Re: Debian et non-free



On Wed, Feb 15, 2006 at 09:29:09PM +0100, Samuel Mimram wrote:
> Pas tout à fait, non. On essaye ici de savoir si la Debian a un point de 
> vue cohérent sur les licences. Le fait qu'on autorise les licences, qui 
> ne sont pas modifiables, rend la position de Debian inconsistante.

Je suis pas d'accord. Le point c'est :

  - si les licences sont considerer comme des licences et donc des textes
    externes necessaire legalement, il n'y a pas de probleme.

  - si on ship la GPL dans un package d'exemple de licence, ou un package
    juridique, alors la c'est plus discutable, car on ne peut pas utiliser la
    GPL pour en deriver notre propre licence (une SPL par exemple), ou une
    version de la GPL adapte au droit francais ou ..., alors la le critere de
    liberte ou pas du texte de la licence joue.

> Prenons l'exemple d'un programme "toto", sous GPL, qui contient un 
> fichier COPYING (une copie de la GPL), qui installe ce fichier dans 
> /usr/share/toto/COPYING et qui fait un cat de ce fichier quand on lance 
> "toto --license". Le fichier COPYING est à la fois la licence de ce 
> programme et *fait partie* de ce programme. En effet, si je dois pouvoir 

Non, faux. C'est la meme raison pour laquelle le firmware non-free dans le
kernel n'est pas une violation de la licence. Le fait que le fichier COPYING
et le programme soit package ensemble (meme dans le meme fichier binaire au
besoin) n'est pas suffisant pour en faire une seul oeuvre, ou dire que
l'ensemble est une oeuvre derive des deux autres.

Prend l'exemple d'un logiciel de compression/decompression qui peut generer
des fichier comprime auto-decompressible. Il n'en deviens pas pour autant une
oeuvre derive du logiciel qu'il compresse. De la meme maniere, more ne devient
pas une oeuvre derive du fichier qu'il affiche.

> modifier le programme dans son *intégralité* pour qu'il soit DFSG-free. 
> Or je ne peux pas modifier le contenu du fichier COPYING puisque c'est 
> la licence et je ne peux donc pas simplement modifier la sortie de toto 
> lorsqu'il est appelé avec l'option --license. Le programme n'est donc 

Mais rien ne t'empeche que l'option --license soit supprimer, ou affiche autre
chose. 

> pas DFSG-free et pourtant il l'est si on suit l'interprétation 
> habituelle des DFSG qui fait une exception pour les licences.

Je pense que tu te trompe sur ce point, j'espere que mes arguments plus haut
l'ont bien montre.

> Exemple concret : pour afficher la licence, kbackgammon copie le contenu 
> du fichier /usr/share/apps/LICENSES/GPL_V2.

Ouais, aucun probleme. cat aussi fait cela, et meme si tu peut cater des
fichiers non-free, cela ne rend pas cat non-free.

Amicalement,

Sven Luther



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